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Arnaque à 600 000€ : Comment un ambulancier a dupé la Sécu pendant des années

Publié par Gabrielle Nourry le 19 Sep 2024 à 7:33
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L’histoire incroyable d’un ambulancier du Morbihan qui a su détourner des centaines de milliers d’euros au nez et à la barbe des organismes sociaux. Cet homme de 62 ans, en apparence sans histoires, a réussi à bâtir un empire immobilier de plus de 600 000 euros grâce à une série d’escroqueries bien rodées.

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Une affaire rocambolesque qui montre jusqu’où certains sont prêts à aller pour se remplir les poches. Mais ce genre d’arnaques ne s’arrête pas là. Par exemple, la police a récemment lancé une alerte à propos d’une arnaque virulente visant les utilisateurs de téléphones portables, preuve que les escroqueries touchent de multiples secteurs (plus d’infos ici).

Image illustration un couple trouve un trésor sous sa moquette Ils retirent la moquette de leur maison et découvrent un trésor Ils retirent la moquette de leur maison et découvrent un trésor

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Un système de fraude bien huilé

L’escroquerie dont il est question remonte à plusieurs années, entre 2013 et 2017. Tout a commencé lorsque cet ambulancier de Malestroit, dans le Morbihan, a été dénoncé par la Caisse primaire d’Assurance Maladie (CPAM) du département. L’organisme avait été alerté par le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes ainsi que par l’Agence régionale de santé (ARS) de Bretagne. Et pour cause, l’ambulancier en question présentait des factures suspectes à répétition.

Il réclamait notamment des paiements pour des trajets qui avaient déjà été remboursés à une autre de ses structures. Il n’hésitait pas non plus à facturer les mêmes trajets à plusieurs établissements de santé, parfois même avec des véhicules qui n’avaient tout simplement pas effectué les déplacements en question. Un vrai tour de passe-passe ! Cette méthode de fraude rappelle une autre affaire incroyable, où un escroc a réussi à dérober 100 millions de dollars à des géants comme Facebook et Google grâce à des faux documents et des factures douteuses (en savoir plus).

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three people walking near man riding bicycle on street near ambulance

Mais ce n’est pas tout, il utilisait également des véhicules non agréés par l’ARS et non déclarés à la CPAM, et pour couronner le tout, il employait des conducteurs sans les déclarer, tout en continuant lui-même à exercer sans carte professionnelle valide. Un cocktail explosif qui lui a permis de soutirer aux organismes sociaux plus de 200 000 euros.

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Un patrimoine bâti sur des magouilles

Grâce à ses stratagèmes, l’ambulancier avait réussi à se constituer un patrimoine impressionnant, avec des biens immobiliers éparpillés un peu partout en France. Son appartement de 28 m² à Chevreuse, estimé à 118 000 €, ainsi que trois assurances-vie d’une valeur de 26 500 €, n’étaient qu’une partie de ses biens. En effet, son patrimoine total a été évalué à 672 000 €, sans compter les 320 000 € appartenant à une société civile immobilière (SCI) dont il était copropriétaire.

Malgré ses efforts pour minimiser les faits lors de son procès, l’ambulancier n’a pas pu échapper à la justice. En première instance, il a été reconnu coupable d’escroquerie, de déclaration fausse ou incomplète pour obtenir une prestation indue et d’exécution d’un travail dissimulé. Il a écopé de six mois de prison avec sursis, mais la vraie sanction est venue de la confiscation de ses biens.

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Cette affaire n’est pas sans rappeler d’autres cas, comme celui de Nicolas Puech, actionnaire de la maison Hermès, dont une partie des actions a mystérieusement disparu, révélant les dangers de la gestion de grosses fortunes (détails ici).

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Un couple uni dans la fraude

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Ce qui rend l’affaire encore plus captivante, c’est que l’épouse de l’ambulancier n’a pas échappé à la tourmente. Mariée sous le régime de la communauté, elle a vu elle aussi les biens acquis en commun être confisqués. Malgré ses tentatives pour plaider l’ignorance lors du procès en appel, la justice a démontré que son rôle dans cette affaire était loin d’être passif. En effet, elle était gérante de la SCI détenant notamment deux logements dans une maison d’habitation à Malestroit, et leur maison familiale à Missiriac, estimée à 420 000 €, faisait également partie du patrimoine commun.

red vehicle in timelapse photography

Face à une telle situation, son avocat a tenté de convaincre les juges que la confiscation de l’appartement de Chevreuse, dont elle était « une propriétaire de bonne foi », constituait une atteinte disproportionnée à son droit de propriété. Cependant, les juges ont estimé que le bien immobilier ne représentait qu’une part infime du patrimoine des époux, et que l’épouse continuait de profiter de leur maison familiale.

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En fin de compte, cet homme, qui pensait pouvoir s’en sortir en toute impunité, a vu sa fortune fondre comme neige au soleil. Une leçon pour tous ceux qui seraient tentés de suivre ses traces. Mais cette histoire nous amène aussi à réfléchir : jusqu’où certains sont-ils prêts à aller pour obtenir ce qu’ils veulent ? Peut-on réellement éviter ce genre d’abus à l’avenir ?

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